Informations légales
(loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication,
modifiée par la loi. 2000/719 du 1er août 2000).

Le présent site est ouvert pour l’information personnelle de ses utilisateurs.

1 -Publication et Hébergement :

Hébergement du site :
Schlund + Partner AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe

2- Droits de propriété intellectuelle L'éditeur avise les utilisateurs de ce site que les photos et les textes du site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. A ce titre, toute reproduction, utilisation, adaptation, etc., partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont strictement interdites, sans l'autorisation écrite préalable de l'édtieur, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon.

3 - Données nominatives Ce site ne collecte aucune information à caractère personnel concernant ses utilisateurs.

4 - « Cookies » Ce site n’utilise aucun cookie.

5 - Limitation de responsabilité Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement l'éditeur. Par ailleurs, l'éditeur ne peut être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation des informations du site par quiconque.